Les Statuts et le Règlement intérieur

Retrouvez ci-dessous nos documents statutaires :

• Les Statuts (adoptés le 18 mars 2024)
• Le Règlement intérieur (mis à jour le 20 février 2025)
• Annexe 1 : Limitation du cumul des mandats et des responsabilités
• Annexe 2 : Découpage géographique des Régions Les Ecologistes
  
• Annexe 3 : Manquements aux règles et grille des sanctions
  
• Annexe 4 : Calendrier indicatif du Congrès fédéral
  
• Annexe 5 : Grille de cotisation des élu.es
  
• Annexe 6 : Exemple de vote au jugement majoritaire
  
• Annexe n°7 : Proposition des Statuts et de Règlement intérieur pour les Régions

Les nouveaux Statuts adoptés les 18 mars 2024 est le fruit d’un patient travail de concertation, de réflexion et de discussion entre les 26 membres du Groupe des nouveaux Statuts, représentant tous les échelons et sensibilités de notre mouvement ainsi que des personnalités extérieures qui avaient participé aux Etats généraux de l’écologie.

Nous sommes heureuses et heureux d’avoir travaillé en bonne intelligence pendant plusieurs mois, dans l’écoute, le respect, et la recherche de consensus. Cet esprit qui nous a animé est celui que nous souhaitons que notre mouvement porte, car l’urgence sociale et climatique, exige que nous soyons capables de dépasser nos dissensus pour travailler ensemble à construire un projet écologiste pour une société plus juste, plus sobre, et plus démocratique.

• Une présentation sous forme de diaporama résume le fonctionnement prévu par les Statuts et le Règlement intérieur national adoptés en 2024.